En cas d'urgence

RÉGLEMENT INTÉRIEUR

RÉGLEMENT INTÉRIEUR

Approuvé et modifié initialement par délibération du Conseil d’Administration de l’établissement, il a pour objet de définir l’organisation et les attributions des divers conseils et services de l’École, et d’en fixer les règles de fonctionnement.
TÉLÉCHARGER

RÉGLEMENT DE SCOLARITÉ

RÉGLEMENT DE SCOLARITÉ

Il est applicable à toute personne, désignée sous le terme générique d’apprenant, à qui est dispensé un enseignement ou une formation dans le cadre de l’ENAC. Il définit les règles relatives au déroulement de la scolarité des apprenants.
TELECHARGER

RÉGLEMENT DES RÉSIDENCES

RÉGLEMENT DES RÉSIDENCES

Le parc résidentiel de l’ENAC a été grandement rénové ces dernières années, il appartient à tous de le préserver dans un état conforme au standard d’une grande école internationale.
TELECHARGER

CHARTE INFORMATIQUE & RGPD

CHARTE INFORMATIQUE & RGPD

Annexées au règlement intérieur, elles définissent les règles d’utilisation des moyens informatiques et des serveurs de l’ENAC, la politique de gestion des données personnelles de l’établissement et rappellent les droits et les devoirs de chacun.
TELECHARGER

CHARTE ÉGALITÉ

CHARTE ÉGALITÉ

L’ENAC a cosigné une charte Égalité avec la DGAC. Elle est complémentaire de la politique Égalité entre les femmes et les hommes établie en décembre 2020.
TELECHARGER